MUNICIPALITÉ DE CASSELMAN ORDRE DU JOUR RÉUNION ORDINAIRE Meeting #:Date:le mardi 8 octobre 2019, 18 h 00 - 21 h 00Location:Salle Communautaire du Complexe J.R. Brisson Complex Community Hall758 Brebeuf, Casselman, ON, K0A 1M01.OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE La réunion ouverte au public débute à 18 h 00.2.MODIFICATIONS DE FORME À L’ORDRE DU JOUR 3.ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 4.DÉCLARATION(S) D’INTÉRÊT 5.DÉLÉGATIONS 6.MOT DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 7.ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX 7.1Réunion régulière du 24 septembre 2019 1.Procès-Verbal 2019-09-24.pdf2.Minutes 2019-09-24.pdf8.ADOPTION DES RECOMMANDATIONS DES COMITÉS DU CONSEIL 8.1Réunion du comité de dérogation mineure du 24 septembre 2019 1.Procès-verbal du comité de dérogation mineure 24 sept 2019.pdf2.Minutes Minor Variance Committee 24 sept 2019.pdf8.2Comité de développement économique, tourisme et politique culturelle - Réunion du 9 septembre 2019 1.Procès-Verbal-Minutes.pdf9.RÉCEPTION DES RAPPORTS DES MEMBRES DE L’ADMINISTRATION 9.1Direction générale / Trésorerie / Bureau de la Greffe 9.1.1DG-014-2019 - Renouvellement de prêts bancaires 1.DG-014-2019.pdf9.1.2DG-015-2019 - Résultat d'appel d'offre et renouvellement de l'assurance municipale 1.DG-015-2019.pdf9.2Services récréatifs et des loisirs 9.3Services physiques 9.3.1EN-020-2019 - Rapport OCWA août 2019 1.EN-020-2019.pdf2.EN-020-2019 Annexe.pdf9.4Services techniques 9.5Département de construction 9.6Services des travaux publics et aménagements 9.6.1TP-010-2019 - Traverses Piétonnières 1.TP-010-2019.pdf2.TP-010-2019 Annexe.pdf9.6.2TP-011-2019 - Demande monétaire pour frais légaux 1.TP-011-2019.pdf9.7Sécurité communautaire et incendie 10.RÈGLEMENTS MUNICIPAUX 11.AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES 11.1Demandes de dons 2020 - lettre envoyé aux organismes/charités 1.11.1.pdf11.2Entente de feu avec la Municipalité de la Nation 1.11.2.pdf11.3Entente de location - Municipalité de Casselman et Vikings de Casselman 1.11.3.pdf12.NOUVELLES AFFAIRES 12.1Budget du Comité du plan d'urgence - Marcel Cléroux 13.CORRESPONDANCE 13.1Relevé annuel de facturation 2020 de l'OPP 1.13.1 (2).pdf2.13.1.pdf13.2Lettre du ministère des affaires municipales et du logement 1.13.2.pdf14.PÉRIODE DE QUESTIONS DU CONSEIL AUX CHEFS DE L’ADMINISTRATION La période de question du Conseil aux chefs de l'administration a lieu à la première réunion du mois.15.PÉRIODE DE QUESTIONS RÉSERVÉE AU PUBLIC 16.AVIS DE MOTION 17.HORAIRE DES RENCONTRES 1.Prochaines réunions.pdf18.ÉVÉNEMENTS À VENIR 18.1Festival de Noel - 28 novembre au 1er décembre 2019 18.2Dévoilement de la plaque honorifique Léo Laflèche au centre de santé de Casselman - jeudi 17 octobre à 9:30 19.HUIS CLOS 20.RÈGLEMENT POUR CONFIRMER LES PROCÉDURES DU CONSEIL 20.12019-XXX pour confirmer les procédures du conseil pour la réunion ordinaire du 8 octobre 2019 1.Bylaw 2019-XXX.pdf21.AJOURNEMENT Aucun sujet sélectionné Ce sujet n'a aucune pièce jointe1.Prochaines réunions.pdf1.Bylaw 2019-XXX.pdf1.Procès-Verbal 2019-09-24.pdf2.Minutes 2019-09-24.pdf1.Procès-verbal du comité de dérogation mineure 24 sept 2019.pdf2.Minutes Minor Variance Committee 24 sept 2019.pdf1.13.1 (2).pdf2.13.1.pdf1.13.2.pdf1.11.1.pdf1.Procès-Verbal-Minutes.pdf1.DG-014-2019.pdf1.DG-015-2019.pdf1.11.2.pdf1.11.3.pdf1.EN-020-2019.pdf2.EN-020-2019 Annexe.pdf1.TP-011-2019.pdf1.TP-010-2019.pdf2.TP-010-2019 Annexe.pdf