LA CORPORATION DU VILLAGE DE CASSELMAN ORDRE DU JOUR RÉUNION ORDINAIRE Meeting #:Date:le mardi 9 juillet 2019, 19 h 00 - 22 h 00Location:Salle Communautaire du Complexe J.R. Brisson Complex Community Hall1.OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE Ouverture de l’assemblée La réunion débutera à 18h00 dans le but de permettre une session à huis clos. La réunion ouverte au public débute à 19 h 00.2.MODIFICATIONS DE FORME À L’ORDRE DU JOUR 3.ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 4.HUIS CLOS 4.1Adoption des procès-verbaux de la réunion à huis close du 11 juin 2019 4.2Présentation du Commissaire à l'intégrité John Saywell au Conseil 5.DÉCLARATION(S) D’INTÉRÊT 6.DÉLÉGATIONS 6.1John Saywell, Commissaire à l'intégrité - Présentation Publique 7.MOT DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 8.ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX 8.1Réunion ordinaire tenue le 25 juin 2019 1.2019-06-25 Procès-Verbal Minutes.pdf9.ADOPTION DES RECOMMANDATIONS DES COMITÉS DU CONSEIL 10.RÉCEPTION DES RAPPORTS DES MEMBRES DE L’ADMINISTRATION 10.1Direction générale / Trésorerie / Bureau de la Greffe 10.1.1GR-029-2019 - Changements au niveau de la réglementation provinciale sur la loi favorisant un Ontario sans fumée 1.GR-029-2019.pdf2.Annex(e) A.pdf10.1.2GR-030-2019 - Réunions du Conseil 1.GR-030-2019.pdf2.Annex(e) B.pdf10.2Services récréatifs et des loisirs 10.2.1RL-024-2019 - Cantine du Complexe J.R. Brisson 1.RL-024-2019.pdf10.2.2RL-025-2019 - Demande de salle gratuite - Comptoir Populaire Deguire 1.RL-025-2019.pdf2.RL-025-2019 Annex(e) A.pdf3.RL-025-2019 - Annex(e) B .pdf10.2.3RL-026-2019 - Demande de salle gratuite - Levée de fond pour Marie-Paule Lefebvre et Bob Doré 1.RL-026-2019 .pdf2.RL-026-2019 Annex(e) A .pdf3.RL-026-2019 - Annex(e) B .pdf10.3Services physiques 10.4Services techniques 10.4.1TEC-016-2019 - Demande d'autorisation B-031-2019 1.TEC-016-2019.pdf10.4.2TEC-017-2019 - Demande de retrait de l'application du contrôle des parties de lots 1.TEC-017-2019.pdf10.4.3TEC-018-2019 - Plan de lotissement Cassel Homelands Development Inc. 1.TEC-018-2019.pdf10.5Département de construction 10.6Services des travaux publics et aménagements 10.6.1TP-006-2019 - Demande d'enveloppe budgétaire de 15 000$ pour installation d'un égout pluvial entre la rue Principale et le chemin Boisé 1.TP-006-2019.pdf10.7Sécurité communautaire et incendie 11.RÈGLEMENTS MUNICIPAUX 11.12019-XXX - Pour exempter certains terrains du contrôle des parties de lot sur le plan enregistré 50M329, rue Argile, dans le Village de Casselman et dans le comté de Russell 1.2019-XXX Pour exempter certains terrains du contrôle des parties de lot sur le plan enregistré 50M329.pdf11.22019-XXX - Pour changer le nom municipal de ''Corporation du Village de Casselman'' à ''Municipalité de Casselman'' 1.Bylaw 2019-XXX Pour changer le nom municipal de ''Village de Casselman'' à ''Municipalité de Casselm.pdf11.32019-XXX - Pour permettre un emprunt temporaire pour les opérations de 2019 1.Bylaw 2019-XXX Pour permettre un emprunt temporaire pour les opérations de 2019.pdf11.42019-XXX - Protocole d'accord avec la Conservation Sud - Entretien du Parc High Falls et Doran 1.2019-XXX Protocole d'accord avec la Conservation Sud - Entretien du Parc High Falls et Doran.pdf12.AFFAIRES DÉCOULANT DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES 12.1Monument de la Francophonie - Francyn Leblanc 12.2Feux extérieurs - Marcel Cléroux 12.3Projet d'ornithologie amateur sur le chemin Brisson 13.NOUVELLES AFFAIRES 14.CORRESPONDANCE 14.1Lettre de remerciement du gagnant d'une bourse - École des adultes J.R. Leger 1.Lettre de remerciement du gagnant d'une bourse - École des adultes J.R. Leger.pdf14.2Lettre de remerciement - École secondaire catholique de Casselman 1.Lettre de remerciement - École secondaire catholique de Casselman.pdf14.3Conservation de la Nation Sud - Camp de pêche 1.Conservation de la Nation Sud - Camp de pêche.pdf14.4Lettre d'appuie - Maire d'Ottawa Jim Watson 1.Lettre d'appuie - Maire d'Ottawa Jim Watson.pdf15.PÉRIODE DE QUESTIONS DU CONSEIL AUX CHEFS DE L’ADMINISTRATION 16.PÉRIODE DE QUESTIONS RÉSERVÉE AU PUBLIC 17.AVIS DE MOTION 17.1M. Daniel Lafleur - Aucune réunion du Conseil durant les vacances de la semaine de mars 1.M. Daniel Lafleur - Aucune réunion du Conseil durant les vacances de la semaine de mars.pdf17.2M. Marcel Cléroux - Proposition de modification au budget préautorisé concernant les portatives au CEFEO (SEFA) localisé au 750 Principale 1.M. Marcel Cléroux - Proposition de modification au budget préautorisé concernant les portatives au CEFEO (SEFA).pdf18.HORAIRE DES RENCONTRES 1.Prochaines réunions.pdf19.ÉVÉNEMENTS À VENIR 19.1Samedi 27 juillet 2019 - Tournoi de golf des pompiers volontaires de Casselman 1.Samedi 27 juillet 2019 - Tournoi de golf des pompiers volontaires de Casselman.pdf19.2Jeudi 8 août 2019 - Tournoi de golf de la conservation de la Nation Sud 1.Jeudi 8 août 2019 - Tournoi de golf de la conservation de la Nation Sud.pdf20.RÈGLEMENT POUR CONFIRMER LES PROCÉDURES DU CONSEIL 20.1Bylaw 2019-XXX pour confirmer les procédures du conseil pour la réunion du 9 juillet 2019 1.Bylaw 2019-XXX pour confirmer les procédures du conseil pour la réunion du 9 juillet 2019.pdf21.AJOURNEMENT Aucun sujet sélectionné Ce sujet n'a aucune pièce jointe1.Bylaw 2019-XXX Pour permettre un emprunt temporaire pour les opérations de 2019.pdf1.Bylaw 2019-XXX Pour changer le nom municipal de ''Village de Casselman'' à ''Municipalité de Casselm.pdf1.TEC-016-2019.pdf1.2019-XXX Protocole d'accord avec la Conservation Sud - Entretien du Parc High Falls et Doran.pdf1.Lettre de remerciement du gagnant d'une bourse - École des adultes J.R. Leger.pdf1.Conservation de la Nation Sud - Camp de pêche.pdf1.TEC-017-2019.pdf1.2019-XXX Pour exempter certains terrains du contrôle des parties de lot sur le plan enregistré 50M329.pdf1.TEC-018-2019.pdf1.TP-006-2019.pdf1.Prochaines réunions.pdf1.Bylaw 2019-XXX pour confirmer les procédures du conseil pour la réunion du 9 juillet 2019.pdf1.Samedi 27 juillet 2019 - Tournoi de golf des pompiers volontaires de Casselman.pdf1.Jeudi 8 août 2019 - Tournoi de golf de la conservation de la Nation Sud.pdf1.RL-024-2019.pdf1.RL-026-2019 .pdf2.RL-026-2019 Annex(e) A .pdf3.RL-026-2019 - Annex(e) B .pdf1.GR-029-2019.pdf2.Annex(e) A.pdf1.Lettre de remerciement - École secondaire catholique de Casselman.pdf1.M. Daniel Lafleur - Aucune réunion du Conseil durant les vacances de la semaine de mars.pdf1.Lettre d'appuie - Maire d'Ottawa Jim Watson.pdf1.2019-06-25 Procès-Verbal Minutes.pdf1.RL-025-2019.pdf2.RL-025-2019 Annex(e) A.pdf3.RL-025-2019 - Annex(e) B .pdf1.M. Marcel Cléroux - Proposition de modification au budget préautorisé concernant les portatives au CEFEO (SEFA).pdf1.GR-030-2019.pdf2.Annex(e) B.pdf